Conditions Générales d'utilisation

1. Introduction

 

Bienvenue sur le site de l’AGENCE ARTISTIQUE LISA MOUSSIER (ci-après dénommé “le Site”). Le Site est hébergé par Wix et a pour but de promouvoir des artistes à travers des photos et vidéos. En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

 

2. Propriété Intellectuelle

 

Tous les contenus présents sur le Site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, graphismes, logos, et icônes, sont la propriété exclusive de l’AGENCE ARTISTIQUE LISA MOUSSIER ou de ses concédants de licence. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

 

3. Propriété des Photos et Vidéos des Artistes

 

Les photos et vidéos appartenant aux artistes et publiées sur le Site restent la propriété exclusive des artistes respectifs. En soumettant leurs contenus au Site, les artistes accordent à l’AGENCE ARTISTIQUE LISA MOUSSIER une licence non exclusive, mondiale, gratuite et transférable pour utiliser, reproduire, distribuer, afficher et exécuter ces contenus uniquement dans le cadre de la promotion des artistes. Les artistes peuvent révoquer cette licence à tout moment en retirant leurs contenus du Site ou en en faisant la demande écrite.

 

4. Utilisation du Site

 

    •    Accès : Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les coûts liés à l’accès au Site, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d’accès à Internet, sont à la charge de l’utilisateur.

    •    Contenus Utilisateurs : Vous pouvez être amené à soumettre des contenus (photos, vidéos, commentaires) sur le Site. En soumettant ces contenus, vous accordez à l’AGENCE ARTISTIQUE LISA MOUSSIER une licence mondiale, non exclusive, gratuite et transférable pour utiliser, reproduire, distribuer, préparer des œuvres dérivées, afficher et exécuter ces contenus dans le cadre de la promotion des artistes.

    •    Comportement : Vous vous engagez à utiliser le Site conformément aux lois en vigueur et aux présentes CGU. Il est interdit de publier des contenus diffamatoires, obscènes, haineux, discriminatoires, ou portant atteinte aux droits de tiers.

 

5. Protection des Données Personnelles

 

Vos données personnelles sont collectées et traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. En utilisant le Site, vous consentez à cette collecte et à ce traitement.

 

6. Limitation de Responsabilité

 

L’AGENCE ARTISTIQUE LISA MOUSSIER ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser le Site, y compris les dommages causés par des virus ou autres éléments nuisibles.

 

7. Liens Hypertextes

 

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’AGENCE ARTISTIQUE LISA MOUSSIER n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur fonctionnement.

 

8. Modification des CGU

 

L’AGENCE ARTISTIQUE LISA MOUSSIER se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est recommandé de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

 

9. Droit Applicable

 

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents de Paris.

 

10. Contact

 

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : moussierlisa@gmail.com

 

En accédant et en utilisant le Site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Merci de votre visite et de votre utilisation du Site de l’AGENCE ARTISTIQUE LISA MOUSSIER.